Valenciennes. Deux Italiens condamnés pour un trafic de monnaie antique de grande valeur
Ce 6 février, deux Italiens se sont présentés devant le tribunal de Valenciennes pour répondre de détention de biens culturels sans justificatifs. En l’espèce, 791 pièces de monnaie gréco-romaines d’une valeur estimée à 1 210 000 euros. Leurs avocats ont plaidé la relaxe. Le parquet a requis huit mois avec sursis et, surtout, la confiscation des biens. Ce 20 mars, le tribunal a prononcé la condamnation des deux hommes.
Un libraire spécialisé dans les livres anciens et un chef d’entreprise
C’est un dossier assez atypique qui s’est retrouvé entre les mains des juges valenciennois, ce 6 février. À la barre, deux hommes vêtus d’un costume, cravate ajustée, lunettes. Salvatore* a besoin d’une interprète pour communiquer. Le quinquagénaire vit en Italie, où il exerce comme libraire, spécialisé dans les livres anciens, avec 100 000 euros de revenus annuels. Son casier est vierge. À ses côtés, Luciano*, âgé de 76 ans, s’exprime en français avec un léger accent. Il dirige une importante société de transport en Italie et indique gagner 510 000 euros par an. Son casier comporte plusieurs mentions en lien avec son travail, et une détention d’armes.
Les deux hommes déclarent se connaître et être en affaires depuis de nombreuses années. Alors, en octobre 2016, Luciano a confié à Simone 791 pièces de monnaie grecques, romaines ou encore byzantines pour les faire évaluer. Au niveau de La Sentinelle, sur l’A2, les douanes l’ont contrôlé avec ce petit trésor et sans autorisation de le faire transiter. L’administration a donc conservé les pièces pour les faire évaluer. Les experts parlent tous d’une “collection d’un grand intérêt de par leur qualité et leur rareté”. Avec une valeur estimée à 1 210 000 euros. Pour les autorités, pas de doute : il fallait à Simone une autorisation d’exportation délivrée par le ministère italien de la Culture. Et il ne disposait d’aucun document de ce type. Par ailleurs, le parquet fait remarquer que “la Belgique est un marché intéressant pour les collections de monnaie au niveau de la fiscalité.”
Il pourrait y avoir une petite bataille entre la France et l’Italie pour ce trésor
“À l’époque, j’étais persuadé que tout était en règle”, se défend le quinquagénaire. Luciano, lui, estime que ses pièces ne sont pas sujettes à une obligation de traçabilité. “Je lui ai déjà confié des livres qui valaient bien plus que ça. J’avais confiance.”, s’explique le septuagénaire. “Il ne pouvait pas faire les papiers vu que l’origine des pièces n’est pas identifiable”, fait remarquer la présidente Gosteau, “Comment voulez-vous qu’il les fasse, les documents ?”. La juge souligne par ailleurs que la monnaie reste sous saisie, française, et qu’il risque d’y avoir des difficultés à l’issue du procès pour déterminer si elle va rester en France, ou retourner en Italie : “il y aura une petite bataille à la fin”, confirme la représentante du parquet.
Sursis simple, confiscation et très grosse amende
“Dans tous les cas, elles ne peuvent pas passer comme ça les frontières”, assure la magistrate qui dénonce une volonté de “noyer le poisson” chez les deux prévenus. Elle requiert donc huit mois de prison avec sursis simple pour chacun d’eux et, “surtout”, la confiscation des pièces. De son côté, l’administration douanière réclame une amende fixée à 1 210 000 euros, soit la valeur estimée de la collection.
Les deux avocats plaident la relaxe
Pour maître Lendo, du barreau de Marseille, 756 pièces sur 791 ne correspondent pas à la définition d’un “bien culturel”. L’avocate soulève par ailleurs que Luciano, son client, dispose d’une flotte de 200 camions et qu’il n’avait donc aucun besoin de passer par Simone s’il avait voulu faire transiter ces pièces en Belgique hors des radars. Elle plaide donc la relaxe et la restitution des pièces, à tout le moins celles qui ne correspondraient pas, selon elle, à la définition d’un bien culturel.
“Il y a une forme d’inversion des responsabilités. [Luciano], c’est le commanditaire et il est le seul à savoir qu’il n’y avait pas de pièces justificatives”, plaide maître Le Fèvre, du barreau de Paris, pour Simone, qui n’avait “aucun mobile” selon lui, n’ayant pas été rétribué pour ce transport. Il plaide lui aussi la relaxe.
Ce 20 mars, le tribunal a rendu son délibéré et condamné les deux hommes à quatre mois de prison avec sursis simple et à une amende douanière fixée à 1 216 000 euros. Les juges ont également prononcé la confiscation de la quasi-intégralité des pièces.
* prénom(s) d’emprunt
Les condamnés ont dix jours pour interjeter appel de la décision du tribunal.
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